Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY WAY OF
BOUSSAC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1584486
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2000

Présentation de la marque BY WAY OF

Déposée le 2 avril 1990 par BOUSSACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BY WAY OF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOUSSACTODO domicilié(e) 131 rue du Bac, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD ET COUTEL - France.

La marque BY WAY OF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOUSSAC a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSAC , MARCEL BOUSSAC , TIMING , BOUSSAC EXPRESSIONS PARIS


BOUSSAC, Société en nom collectif - 131 rue du Bac, 75007 PARIS - France


CABINET AYMARD ET COUTEL - France


Inscription le 28 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°195398 - Publication au BOPI 1995-12-28

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couverture de lit et de table, linge de maison. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.